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Dossier d'enquête publique

Sommaire général du dossier d’enquête publique unique

TOME A

  • Pièce A-1 – Plan de situation
  • Pièce A-2 – Note de présentation
  • Pièce A-3 – Bilan de la concertation

TOME B – Dossier de demande de Permis d’aménager

  • Pièce B-1 – Pièces écrites
  • Pièce B-2 – Documents graphiques
    • 0- Vue générale du projet
    • 1- Plans de Planimétrie
    • 2- Plans de Revêtements et d’Aménagements
    • 3- Plans de Plantations
    • 4- Carnet de Coupes
    • 5- Stations du BHNS – Plans, Coupes, Élévations
    • 6- Les Places – Plans, Coupes, Élévations
      6.1 – Places dans le Périmètre du Permis d’ Aménager
      6.2 – Places hors du Périmètre du Permis d’ Aménager
  • Pièce B-3 – Annexes
    • 1- Carnet des coupes annexes
    • 2- Stationnement et aires de Livraison
    • 3- Vie Locale : Bus, Commerces, Terrasses, Stationnements, Livraisons et Transports de Fond
    • 4- Réseau d’Assainissement
    • 5- Accès Pompiers
    • 6- Archéologie Préventive
    • 7- Avis de l’Architecte des Bâtiments de France et du Conservateur régional de l’Archéologie

TOME C

  • Pièce C-1 - Résumé non technique
  • Pièce C-2 – Étude d’impact

TOME D - Évaluation socio-économique (LOTI)

TOME E

  • Pièce E-1 – Avis de l’autorité compétente en matière d’environnement
  • Pièce E-2 – Réponse à l’avis

Avis publiés dans la presse :